Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes conclues sur le site internet www.gunpla-shop.com, exploité par :
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Le site Gunpla-Shop est une boutique française spécialisée depuis 2016 dans la vente de Gunpla, model kits, figurines de collection, statues, produits dérivés, accessoires, peintures et outillage issus des plus grandes licences japonaises et internationales.
Gunpla-Shop travaille exclusivement avec des fabricants, importateurs et distributeurs officiels afin de proposer des produits authentiques et conformes aux normes en vigueur.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de Gunpla-Shop et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site.
Toute commande passée sur www.gunpla-shop.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Ces conditions prévalent sur tout autre document, sauf accord écrit préalable de Gunpla-Shop.
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes effectuées sur le site www.gunpla-shop.com par des consommateurs ou des clients professionnels, sauf dispositions particulières expressément convenues par écrit.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant la validation de sa commande.
La validation d'une commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Le client déclare être juridiquement capable de conclure un contrat conformément au droit français.
Toute commande passée sur le site est réputée effectuée par une personne majeure ou disposant de l'autorisation de son représentant légal.
Le client garantit l'exactitude des informations communiquées lors de la création de son compte et de sa commande.
Gunpla-Shop ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'informations inexactes ou incomplètes fournies par le client.
Avant toute validation de commande, le client est invité à prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente.
La validation de la commande ainsi que le paiement valent acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV.
Le client reconnaît que cette acceptation a la même valeur qu'une signature manuscrite.
Les présentes CGV sont consultables à tout moment sur le site www.gunpla-shop.com et peuvent être téléchargées ou imprimées par le client.
Les produits proposés à la vente sur www.gunpla-shop.com sont décrits et présentés avec le plus grand soin afin de permettre au client de connaître leurs caractéristiques essentielles avant toute commande.
Les photographies, illustrations, visuels et rendus 3D fournis par les fabricants sont communiqués à titre illustratif. Ils ne revêtent pas de caractère contractuel et peuvent évoluer entre l'annonce du produit et sa commercialisation.
Les caractéristiques techniques, dimensions, couleurs, accessoires ou contenus peuvent être modifiés par le fabricant sans préavis. Ces modifications ne sauraient engager la responsabilité de Gunpla-Shop.
Les produits commercialisés par Gunpla-Shop sont exclusivement issus de fabricants, d'importateurs ou de distributeurs officiels.
Les produits affichés en stock sont disponibles dans la limite des quantités réellement présentes dans nos locaux.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation de la commande (erreur de stock, casse, anomalie logistique ou autre événement indépendant de notre volonté), le client sera informé dans les meilleurs délais.
Il pourra alors choisir :
le maintien de sa commande dans l'attente d'un réapprovisionnement ; un produit de remplacement, sous réserve de disponibilité ; l'annulation de la commande avec remboursement des sommes déjà versées pour le ou les articles indisponibles.
Une précommande permet au client de réserver un produit avant sa sortie officielle ou avant son réapprovisionnement.
En validant une précommande, le client réserve son exemplaire auprès de Gunpla-Shop, qui procède lui-même à la réservation des quantités correspondantes auprès de ses fournisseurs et distributeurs.
Les précommandes sont enregistrées et traitées par ordre chronologique de validation.
Lorsque les produits sont réceptionnés dans nos locaux, les expéditions sont effectuées selon cet ordre, sous réserve du paiement complet de la commande.
Les dates indiquées sur les fiches produits correspondent aux informations communiquées par les fabricants ou leurs distributeurs au moment de leur publication.
Ces dates sont strictement indicatives.
Les fabricants peuvent modifier leur calendrier de production, repousser une sortie, fractionner une livraison ou modifier les quantités livrées sans préavis.
Ces changements étant totalement indépendants de la volonté de Gunpla-Shop, ils ne sauraient engager sa responsabilité.
En cas de modification importante, Gunpla-Shop s'engage à informer ses clients dans les meilleurs délais dès réception des nouvelles informations officielles.
Certains fabricants ou distributeurs peuvent décider de réduire les quantités livrées par rapport aux quantités commandées.
Dans cette situation exceptionnelle, Gunpla-Shop attribuera les exemplaires disponibles par ordre chronologique de précommande.
Les clients ne pouvant être servis immédiatement seront informés dès que possible et pourront choisir :
de conserver leur précommande dans l'attente du prochain réapprovisionnement ; ou d'obtenir le remboursement des sommes versées pour le produit concerné.
Lorsqu'une commande contient à la fois des produits en stock et un ou plusieurs produits en précommande, l'expédition est effectuée uniquement lorsque l'ensemble des articles est disponible.
Afin de recevoir rapidement les produits déjà disponibles, Gunpla-Shop recommande de réaliser deux commandes distinctes :
une commande regroupant uniquement les produits en stock ; une commande dédiée aux précommandes.
Gunpla-Shop s'attache à communiquer de manière transparente tout au long du processus de précommande.
Lorsqu'un fabricant annonce un report ou toute modification significative concernant une référence, les informations sont mises à jour dans les meilleurs délais sur le site ou communiquées directement aux clients concernés.
Notre priorité est de fournir des informations fiables et vérifiées plutôt que de communiquer des dates susceptibles d'être à nouveau modifiées.
Les prix affichés sur le site www.gunpla-shop.com sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, sauf indication contraire.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande et sont rappelés dans le récapitulatif de commande.
Gunpla-Shop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
En cas d'erreur manifeste de prix résultant d'un dysfonctionnement technique, d'une erreur de saisie ou d'un affichage manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit, Gunpla-Shop se réserve le droit d'annuler la commande après en avoir informé le client. Celui-ci pourra alors choisir de confirmer sa commande au prix corrigé ou de demander son annulation avec remboursement intégral des sommes versées.
Le règlement des commandes peut être effectué par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
Selon les services disponibles, Gunpla-Shop accepte notamment :
Carte bancaire ; PayPal ; Paiement en plusieurs fois lorsque cette solution est proposée (PayPal ou Alma) ; Virement bancaire ; Tout autre moyen de paiement affiché lors de la validation de la commande.
La commande n'est considérée comme définitivement validée qu'après acceptation du paiement par l'organisme concerné.
Gunpla-Shop se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas :
de refus d'autorisation bancaire ; de paiement incomplet ou impayé ; de fraude ou tentative de fraude ; ou de tout incident de paiement concernant une commande antérieure.
Pour certains moyens de paiement, notamment les paiements différés proposés par certains prestataires, l'expédition de la commande pourra être différée jusqu'à la confirmation définitive de l'encaissement des fonds.
Les produits demeurent la propriété de Gunpla-Shop jusqu'au paiement intégral de leur prix.
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la validation de sa commande.
Le client est seul responsable de l'exactitude des informations communiquées. En cas d'adresse incomplète, erronée ou rendant la livraison impossible, les frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés.
Les délais de préparation indiqués sur le site correspondent aux délais habituellement constatés et sont communiqués à titre indicatif.
Les délais de transport sont quant à eux assurés par les transporteurs sélectionnés (Colissimo, Chronopost, UPS, Mondial Relay ou tout autre transporteur proposé lors de la commande) et demeurent indépendants de Gunpla-Shop.
Un e-mail de confirmation d'expédition comportant un numéro de suivi est adressé au client dès la prise en charge de son colis par le transporteur.
Gunpla-Shop ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur, à un événement de force majeure, à une période de forte activité logistique ou à toute circonstance indépendante de sa volonté.
À réception de sa commande, le client est invité à vérifier l'état du colis avant son ouverture.
En cas de colis endommagé, ouvert ou présentant une anomalie apparente, le client est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur et à contacter Gunpla-Shop dans les meilleurs délais afin de permettre l'ouverture d'un dossier.
Toute réclamation concernant une erreur de préparation, un article manquant ou un produit reçu non conforme devra être signalée au Service Client dans un délai raisonnable suivant la réception de la commande, accompagnée, lorsque cela est nécessaire, de photographies permettant d'identifier le problème rencontré.
Gunpla-Shop mettra tout en œuvre pour apporter une solution rapide conformément aux dispositions légales applicables.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision à Gunpla-Shop par tout moyen permettant d'en conserver une trace (e-mail ou courrier).
Les produits doivent être retournés dans un délai maximal de quatorze (14) jours suivant la communication de cette décision.
Les articles retournés doivent être :
complets ; non utilisés ; dans leur emballage d'origine ; accompagnés de tous leurs accessoires et documents éventuels ; dans un état permettant leur remise en vente.
Le remboursement sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la récupération des produits ou la réception d'une preuve de leur expédition.
En cas d’exercice valable du droit de rétractation, Gunpla-Shop rembourse le prix des produits retournés ainsi que les frais de livraison initiaux dans les limites prévues par la réglementation applicable.
Pour les commandes livrées en France métropolitaine, le remboursement des frais de livraison est limité au coût du mode de livraison standard le moins onéreux proposé au moment de la commande, correspondant à la livraison en Point Relais.
Lorsque le client a choisi un mode de livraison plus coûteux, notamment une livraison à domicile ou express, le supplément correspondant reste à sa charge.
Pour les commandes expédiées hors de France métropolitaine, les frais de livraison initiaux sont remboursés uniquement lorsque la législation applicable l’impose et dans la limite du mode de livraison standard le moins coûteux proposé pour la destination concernée.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur imputable à Gunpla-Shop, défaut de conformité du produit ou disposition légale contraire.
Les exceptions au droit de rétractation prévues par le Code de la consommation demeurent applicables.
Les produits commercialisés par Gunpla-Shop sont destinés aux collectionneurs et passionnés.
L'emballage d'origine fait partie intégrante du produit.
Toutefois, les produits étant importés depuis différents pays, leurs emballages peuvent présenter de légères marques liées au transport, à la manutention ou au stockage (coins légèrement marqués, film protecteur présentant quelques défauts superficiels, etc.).
Ces légères imperfections de l'emballage ne constituent pas un défaut du produit dès lors que celui-ci demeure neuf, complet et parfaitement conforme.
Gunpla-Shop apporte le plus grand soin à l'emballage de chaque commande afin de limiter tout risque pendant le transport.
Les produits vendus par Gunpla-Shop bénéficient des garanties légales prévues par le droit français.
Le client bénéficie notamment :
de la garantie légale de conformité ; de la garantie contre les vices cachés.
Ces garanties s'appliquent conformément aux dispositions légales en vigueur.
Elles permettent, selon les situations, la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies.
En cas de difficulté concernant un produit reçu, le client est invité à contacter le Service Client de Gunpla-Shop dans les meilleurs délais.
Toute demande devra être accompagnée des informations permettant l'identification de la commande ainsi que, lorsque cela est nécessaire, de photographies illustrant le problème rencontré.
Chaque demande est étudiée individuellement afin d'apporter la solution la plus adaptée.
Selon la nature du problème, cette solution pourra notamment consister en :
l'envoi d'une pièce de remplacement lorsqu'elle est disponible ; le remplacement du produit ; une réparation lorsque celle-ci est possible ; un remboursement total ou partiel conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque le défaut relève directement du fabricant, Gunpla-Shop accompagne le client dans ses démarches auprès du fournisseur concerné afin de faciliter le traitement de sa demande.
Gunpla-Shop met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur son site internet.
Toutefois, Gunpla-Shop ne saurait être tenu responsable :
des modifications apportées par les fabricants après publication des fiches produits ; des reports de production ou de livraison décidés par les fabricants ou distributeurs ; des retards imputables aux transporteurs ; des cas de force majeure ; des interruptions temporaires du site internet ou de services indépendants de sa volonté.
La responsabilité de Gunpla-Shop ne pourra être engagée qu'en cas de faute qui lui est directement imputable dans les conditions prévues par la législation applicable.
Les informations collectées lors de la création du compte client et de la passation d'une commande sont nécessaires au traitement, au suivi et à la livraison des commandes ainsi qu'à la gestion de la relation client.
Gunpla-Shop s'engage à traiter les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les données personnelles ne sont transmises qu'aux prestataires strictement nécessaires à l'exécution des services proposés (transporteurs, prestataires de paiement, hébergeur, etc.).
Le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Pour exercer ces droits, le client peut contacter Gunpla-Shop à l'adresse suivante :
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Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, le client est invité à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
L'ensemble des éléments présents sur le site www.gunpla-shop.com, notamment les textes, photographies, graphismes, logos, vidéos, illustrations, éléments graphiques, ainsi que la structure générale du site, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Gunpla-Shop ou des titulaires des droits concernés est strictement interdite.
Les marques, logos et visuels appartenant aux fabricants demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Gunpla-Shop ne pourra être tenu responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil ou de tout événement indépendant de sa volonté.
Sont notamment considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative :
catastrophes naturelles ; incendies ; pandémies ; conflits sociaux ; grèves des transporteurs ; ruptures d'approvisionnement ; blocages douaniers ; décisions administratives ; défaillance exceptionnelle d'un fournisseur ou d'un fabricant ; interruption des réseaux de communication ou des services informatiques.
La survenance d'un tel événement suspend l'exécution des obligations concernées pendant toute sa durée.
En cas de difficulté concernant une commande, le client est invité à contacter en priorité le Service Client de Gunpla-Shop afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut, après démarche préalable écrite auprès de Gunpla-Shop restée sans solution satisfaisante, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les coordonnées du médiateur compétent sont indiquées dans les Mentions Légales ou communiquées au client sur simple demande.
Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges lorsque celle-ci est applicable.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes dans les conditions prévues par la législation française applicable.
Gunpla-Shop se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou commerciales.
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La création d'un compte client n'est pas obligatoire pour consulter le site, mais elle peut être nécessaire pour accéder à certains services ou finaliser une commande.
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Tant que la commande n'a pas été préparée ou remise au transporteur, le client peut contacter le Service Client afin de solliciter son annulation.
Toute demande est étudiée dans les meilleurs délais.
Si la commande a déjà été expédiée, l'annulation ne sera plus possible. Le client pourra toutefois exercer son droit de rétractation lorsque celui-ci est applicable, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Pour les précommandes, les modalités particulières prévues à l'article relatif aux précommandes s'appliquent.
Certains produits proposés sur Gunpla-Shop sont fabriqués en quantités limitées ou distribués selon un système d'allocation mis en place par les fabricants ou leurs distributeurs.
Malgré le soin apporté à la gestion des précommandes, Gunpla-Shop ne peut garantir que les quantités effectivement livrées par les fabricants correspondront aux quantités commandées.
En cas d'allocation insuffisante, les produits sont attribués par ordre chronologique de validation des précommandes.
Les clients concernés sont informés dans les meilleurs délais et peuvent, selon les disponibilités :
maintenir leur précommande jusqu'au prochain réapprovisionnement ; choisir un produit de remplacement ; demander le remboursement intégral des sommes versées pour le ou les articles concernés.
Pour toute question concernant une commande, une livraison, une précommande, un retour ou un produit, notre Service Client est à votre disposition.
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